Cet article fait partie d’une série intitulée « Melody : Objectif papier ».

Je m’excuse par avance : cette partie va être très monotone, très didactique. Pourtant, elle est nécessaire, car les publications, en France comme à l’étranger, sont soumises à de nombreuses règles. Ces règles permettent, entre autres, de référencer les oeuvres et de savoir où chercher les informations sur le livre.

Attention, ces mentions sont obligatoires en France. Je n’ai aucune idée de la façon dont sont gérées les publications francophones au Québec ou en Belgique, par exemple.

Deuxième point : si ces mentions sont notées comme obligatoires, c’est qu’elles le sont. Ne pas les faire figurer sur votre livre vous expose à des poursuites et des peines bien réelles.

1) ISBN

Obtenir un ISBN est la première démarche à effectuer lorsque vous envisagez de vendre un livre. Cette information qui vous sera demandée dans la plupart des démarches légales qui vont suivre.

Plus qu’une formalité, l’ISBN est obligatoire, dès le moment où vous sortez du cercle privé et souhaitez commercialiser votre livre.

Qu’est-ce qu’un ISBN ?

Pour commencer, « ISBN » signifie « International Standard Book Number ».

Oui, l’ISBN est international. En France, c’est l’AFNIL (Agence Francophone pour la Numérotation Internationale du Livre) qui gère l’attribution de ces numéros.

L’ISBN permet d’identifier de manière exacte et unique une publication. Chaque nouvelle édition de votre oeuvre devra comporter un ISBN différent. Par conséquent, votre e-pub et votre version papier auront un ISBN différent.

Si vous vous demandez comment fonctionne un ISBN, je vous invite à faire un tour sur le site de l’AFNIL.

Comment obtenir un ISBN ?

Commencez par télécharger le formulaire de demande à cette adresse, puis remplissez le formulaire sur votre ordinateur (pas besoin de l’imprimer).

Petite astuce : si vous souhaitez éditer votre livre sur plusieurs formats (papier + e-pub + mobi + PDF, par exemple), nous vous conseillons d’en demander plusieurs d’un seul coup.

Sauvegardez les informations, puis envoyez le fichier par mail à cette adresse mail : afnil@electre.com.

Quelques jours plus tard, vous recevrez, par mail, vos ou votre ISBN.

Attention ! Les délais varient énormément et peuvent prendre jusqu’à trois semaines. Prenez-le bien en compte, car sans ISBN, vous êtes bloqués pour la suite. 😉

Où placer l’ISBN ?

L’ISBN doit absolument figurer sur le verso de votre livre (quatrième de couverture). Nous l’avons fait figurer au-dessus du code-barre en copiant le mode de fonctionnement d’une maison d’édition classique.

Vous devez également faire apparaître l’ISBN au dos de la page de titre.

Le code barre ?

Il est traditionnellement placé en bas du 4em de couverture, avec l’ISBN.

Rien ne laisse à supposer qu’il soit obligatoire, mais il reste très pratique. En effet, le code-barre traduit l’ISBN dans une version compréhensible par les machines (scanner de caisses, téléphone, etc.). Il est également signe de professionnalisme.

C’est pourquoi nous vous conseillons de le faire figurer sur votre livre.

2) Prix de vente en euros

En France, le prix de vente d’un livre est fixe, c’est ce que l’on appelle le prix unique du livre. Cela se traduit par l’obligation de faire figurer sur le livre son prix de vente initiale sur le quatrième de couverture. Le prix doit être TTC (toutes taxes comprises).

Ce prix peut pourtant être amené à changer si l’éditeur le décide. Des petites étiquettes sont alors posées par les librairies (ou distributeurs ?) pour afficher le nouveau prix de vente.

3) Dépôt légal

Qu’est-ce que le dépôt légal ?

À partir du moment où vous diffusez votre livre au-delà du cercle familial (ou si vous le vendez) vous devez envoyer votre livre à la BNF (Bibliothèque nationale Fançaise). Cet envoi constitue un dépôt, et c’est que l’on nomme le “dépôt légal”.

Le dépôt de votre livre à la BNF doit être vu comme de l’archivage. Il ne s’agit pas du tout de promouvoir votre livre dans un but commercial, il s’agit d’en acter et répertorier l’existence.

La BNF vérifie que le livre comporte bien toutes les mentions légales, y compris, et c’est la petite subtilité pas logique du tout, la date de dépôt légal.

Oui. C’est un serpent qui se mord la queue. Non, ne paniquez pas, l’essentiel est, simplement, de s’assurer que le mois du dépôt inscrit dans votre livre est le même que celui où vous envoyez votre exemplaire à la BNF. En résumé, prenez un peu de marge, n’envoyez pas votre exemplaire de dépôt en fin de mois.

Après cela, la BNF va conserver précieusement votre livre pour l’archiver. Imaginez un peu la taille de la pile à lire…

Comment faire figurer votre dépôt sur votre livre ?

Vous devez préciser, au dos de la page de titre : Dépôt légal : mois année.

Voici ce que cela donne pour nous :

Comment faire votre dépôt ?

Commencez par vous inscrire sur le site du dépôt légal. Votre inscription sera étudiée et vous recevrez par mail vos identifiants après avoir, au besoin, confirmé certains points de l’inscription.

Vous recevrez également un mail expliquant la marche à suivre pour la suite, à savoir :

  • remplir le formulaire de dépôt
  • imprimer le formulaire rempli en ligne
  • joindre un livre au formulaire imprimé et envoyer le tout à l’adresse fournie
  • ne pas affranchir le colis et y faire figurer “Franchise postale – Dépôt légal – Code du patrimoine art. L132-1”
  • Envoyer le livre par la poste

Vous recevrez alors un récépissé électronique attestant de votre dépôt.

4) Imprimeur et mention “Achevé d’imprimer”

La mention “Achevé d’imprimer en [Nom du pays]” doit figurer au verso de la page de titre.

Vous devez également faire figurer la raison sociale et l’adresse de votre imprimeur. Chez nous, cela figure sur la toute dernière page, avec les crédits.

5) L’éditeur

Le nom de l’éditeur (ou sa raison sociale) doit apparaître dans le livre, ainsi que son adresse.

Dans notre cas, le cadre légal qui encadre notre activité d’édition est une autoentreprise au nom de Cloé Duc (mais on y reviendra plus tard). La raison sociale d’une autoentreprise est le nom de l’autoentrepreneur, et l’adresse de l’éditeur correspond à l’adresse à laquelle l’activité d’autoentreprise est déclarée (chez Cloé).

Du fait, plutôt qu’un nom et prénom, nous avons préféré mettre en avant le nom commercial de l’auto entreprise (à savoir : cestdoncvrai, notre nom de plume commun). Néanmoins, ce nom commercial n’a aucune valeur légale.

Bref, l’adresse postale n’est pas renseignée dans le livre (c’est mal), mais nous l’avons saisie lors des déclarations à l’AFNIL et à la BNF (c’est bien). La raison sociale de l’éditeur apparaît en dernière page, mais n’est pas désignée comme telle. Peut mieux faire. 😉

6) Le cas des oeuvres jeunesse ?

Déclarer une oeuvre jeunesse

Si vous avez écrit une histoire pour les enfants (comprendre ici destinée aux lecteurs de moins de 18 ans), vous devez envoyer deux exemplaires de votre livre  à la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l’enfance et à l’adolescence.

Contrairement à la BNF, pas de franchise postale. Vous devez timbrer votre colis et l’envoyer à cette adresse :

DIRPJJ Île-de-France,
21-23, rue Miollis
75015 Paris

Vous devez y joindre une déclaration de dépôt, remplie, dont vous trouverez le modèle ici. En échange, vous recevrez une lettre vous informant qu’ils ont bien reçu votre oeuvre.

Mentions légales associées à une oeuvre jeunesse :

Ce dépôt s’accompagne d’une nouvelle mention obligatoire dans votre livre : Loi n° 49.956 du 6 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse : mois année. Ajoutez cette longue citation en dessous de votre mention légale sur le dépôt.

7) Les crédits et attributions

Si cette partie n’est pas listée par le Service public, c’est parce qu’elle n’est pas liée uniquement à la parution papier. Elle va vous permettre de lister toutes les ressources que vous avez pu utiliser lors de la création de votre livre (images de couvertures, illustrations internes). Prenez garde à bien respecter chacune des licences des ressources que vous avez utilisées.

Par exemple, la petite tête de lapin, sur la couverture de Melody, huit ans, deux vampires et l’apocalypse est une image sous licence libre avec attribution :

For printing:

Paste this attribution on the final work so the authorship is known (for instance, in the acknowledgements chapter of a book)”

Nous avons choisi de lister toutes les ressources utilisées sur la toute dernière page du livre.

8) Licences et droits d’auteurs

Indiquez la licence sous laquelle vous diffusez votre oeuvre. Les maisons d’édition impriment un Copyright © Nom de l’auteur – Année à côté du dépôt légal (au verso de la page titre, donc).

De notre côté, nous avons spécifié que l’oeuvre est sous licence Creative Commons, et, comme on ne le répète jamais assez, nous avons également détaillé son principe:

Nous avons réitéré à la fin du livre en apposant nos prénoms et noms à côté de la licence CC BY-SA-NC 4.0

9) En cas de réimpression

Si votre livre marche bien (ce que l’on vous souhaite 🙂 ) et que vous devez réimprimer des exemplaires, vous n’avez, heureusement, pas besoin de refaire toutes les démarches : il ne s’agit en effet pas d’une réédition mais d’une réimpression.

Dans ce cas, il vous faudra néanmoins faire mention de la date de réimpression en dessous de la mention “Achevé d’imprimer en”, au verso de la page titre.

10) Le récap’

Pour conclure (et pour ceux qui voudraient une petite check-list plutôt qu’un long discours), vous devez faire figurer sur votre livre :

Au verso de la page titre :

  • ISBN
  • Dépôt légal : mois – année
  • Dans le cadre d’un livre jeunesse : Loi n° 49.956 du 6 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse : mois année
  • La mention “Achevé d’imprimer en [Pays]”
  • La mention “Réimprimé le [Date de réimpression]”
  • La licence de diffusion de votre oeuvre

Sur la 4e de couverture :

  • ISBN au format numérique et éventuellement en code-barre
  • Le prix de vente  TTC, en euros, au moment de l’impression

Un peu où vous voulez, mais on vous suggère la dernière page :

  • Les crédits et attributions des ressources utilisées dans votre oeuvre
  • L’adresse de l’imprimeur
  • La raison sociale et adresse de l’éditeur
  • La licence de diffusion de votre oeuvre

Sources :


Nous espérons que cette série d’articles vous est utile ! En attendant de vous retrouver la semaine prochaine pour vous faire un retour sur les imprimeurs que nous avons testé, nous vous invitons à découvrir notre livre, à prix libre à cette adresse. Un prix libre, ce n’est pas que de l’argent. En partageant notre travail, vous nous aidez déjà. 🙂


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